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Immobilier : tout ce qu'il faut savoir sur le nouveau carnet de santé logement

Publié le 27/01/2023

À compter du 1er janvier, les caractéristiques de chaque habitation neuve ou rénovée doivent être consignées dans le cahier d'information.

Qu'est-ce qu'un carnet de santé logement ?

Le « Cahier d'information sur le logement » (CIL) prévu par la loi climat et résilience de 2021 est entré en vigueur le 1er janvier. Cela s'ajoute aux diagnostics obligatoires lors de la vente ou de la location d'un logement, dont le DPE pour la performance énergétique. Selon l'arrêté du 27 décembre qui en précise les modalités d'application, lors de la construction d'un logement neuf ou dans un logement ancien, les premiers travaux "affectant de manière significative l'efficacité énergétique" doivent être réalisés lorsque Son format est "gratuit" et indiqué par le Ministère du Logement. "Il peut s'agir de fichiers papier, de clés USB, de plateformes, etc.

Que dois-je inclure dans mon carnet ?

Pour les maisons neuves, le plan du logement, les caractéristiques de chauffage, de refroidissement, de ventilation, d'alimentation en eau chaude, les matériaux utilisés pour l'isolation du toit, des murs, des portes, des fenêtres et du sol.

Pour l’ancien, des travaux d'isolation ou des modifications de chaudière y sont progressivement intégrés. Dans les départements outre-mer, où la chaleur est un ennemi majeur, les travaux de construction pour protéger les bâtiments du soleil, tels que la ventilation du toit et les auvents, sont également inclus. Les audits énergétiques et les certifications environnementales du bâtiment ainsi que les DPE y sont enregistrés.

Quel est l’intérêt du carnet  ?

"Son grand intérêt est, premièrement, de fournir des informations sur la vie, et deuxièmement, de permettre et de soutenir son futur travail énergétique lié à la vie", avons-nous déclaré au ministère. "Parce qu'une fois qu'on s'est habitué à la partie de la vie, il devient plus facile de penser aux futures rénovations."

Comme le carnet de santé d'un enfant qui enregistre la croissance, les vaccins, les traitements... "C'est bon pour les locataires, les gens qui achètent, mais c'est aussi bon pour nous, l'entreprise. Building Crafts (Kapeb)." "Quand l'intérieur est habité, ce n'est pas toujours facile de voir ce qui a été fait et ce qui n'a pas été fait sans percer des trous partout », explique-t-il. , les informations fournies sont complètes, permettant de connaître dans les moindres détails les propriétés du logement. "L'entretien et la prochaine étape, c'est le réemploi, le réemploi", a déclaré le juge Norbert Fanchon du groupe Gambetta, un promoteur immobilier, avec des matériaux de construction. "Je le vois comme une réglementation qui précède l'évolution de la convention", dit-il. Mais il s'interroge sur la facilité du processus d'en créer et de l'entretenir sur une propriété plus ancienne (...) Je ne pense pas que ce sera facile à mettre en place là-bas », craint-il. "Quelque chose doit être ajusté et identique pour rendre plus difficile la construction d'une usine à gaz", prévient David Morales.

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